Mentions légales

Préambule

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Ces conditions d’utilisation sont définies ci-dessous et la simple utilisation et/ou consultation de ce Site Internet implique, de façon automatique et inconditionnelle, votre acceptation pleine et entière de l’ensemble de ses conditions d’utilisation. Celles-ci sont valables pour l’ensemble du site. Le non-respect de ces mentions légales pourra donner lieu à des poursuites.
Le Site Internet se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales, sans préavis ni indemnité quelconque. Ainsi, nous vous conseillons de les consulter régulièrement.

 

Contenu

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Consultez et veuillez suivre l’avis de votre médecin ou d’autres professionnels de santé dans le cadre du traitement de vos problèmes de santé liés à la maladie veineuse ou avant d’utiliser un produit mentionné sur ce Site Internet.

 

Propriété Intellectuelle

L’utilisation de ce Site Internet ne vous confère aucun droit. Ces droits restent la propriété exclusive de SIGVARIS et de ses éventuels partenaires.
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En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, commercialiser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le Site Internet et tout ou partie du Site Internet en général, sans l’accord préalable et express de SIGVARIS. Toute utilisation illicite de tout ou partie du Site Internet (piratage, contrefaçon, etc.) pourra donner lieu à des poursuites.

 

Données personnelles

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Garanties

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Limitation de responsabilité

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Fermeture ou suspension du Site Internet

SIGVARIS se réserve la possibilité, lorsqu’elle le souhaite, de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, tout ou partie du Site Internet, sans préavis ni indemnité quelconque. SIGVARIS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du Site Internet.

 

Droit applicable – Litiges

Le Site Internet est soumis au droit français et en cas de litige, seuls les tribunaux français seront compétents.

 

Crédits – Coordonnées

SIGVARIS – Service Communication
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BP 60223 42173 Saint-Just Saint-Rambert Cedex – France
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Conception et réalisation du site

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